Algemene voorwaarden

1.- INTRODUCTION

Le présent document, ainsi que les documents auxquels il fait référence, établit les conditions générales régissant l’achat des produits proposés sur notre site Internet www.boneandwhite.com.

Nous vous invitons à lire attentivement ces conditions avant de passer votre commande, car celle-ci sera soumise aux présentes conditions générales. Si vous n’êtes pas d’accord avec celles-ci, vous ne devez pas passer commande.

Les présentes Conditions Générales d’Achat peuvent être modifiées et la version en vigueur au moment où vous passez votre commande sera applicable. Les Conditions Générales d’Achat seront disponibles en permanence sur le Site Internet, afin que vous puissiez les consulter à tout moment.

2.- À PROPOS DE NOUS ET DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT

2.1.- PIVIDAL CONSULTING S.L. (ci-après, le «Fournisseur»), qui exploite ce site Internet sous le nom BONEANDWHITE, est une société commerciale espagnole dont le siège social, pour les besoins des notifications, est situé à Ciudad de Lugo 18 bajo, 15004, A Coruña, Espagne, immatriculée au Registre du Commerce d’Alicante, Tome 3428, Folio 198, Feuille A120056, inscription 3e, et titulaire du numéro d’identification fiscale (CIF) B54471982.

2.2.- Dans les présentes Conditions Générales d’Achat, les termes suivants auront la signification indiquée ci-dessous :

a) « Confirmation de commande » : désigne notre e-mail confirmant que votre commande a bien été reçue et que nous allons préparer son expédition. Nous utilisons également cette expression pour désigner le récapitulatif de la commande.
b) «Clauses » : désigne les clauses contenues dans les présentes Conditions Générales d’Achat.
c) «Client » : désigne la personne qui passe la Commande.
d) « Votre commande est en route » : désigne notre e-mail vous informant que votre commande a quitté nos installations. Vous pourrez suivre votre commande grâce au numéro de suivi indiqué dans cet e-mail.
e) «Contrat » : désigne la Commande d’un Produit une fois expressément acceptée par le Fournisseur au moyen d’une Confirmation de commande, conformément aux présentes Conditions Générales d’Achat.
f) «Compte » : désigne le compte que l’utilisateur doit créer sur le Site Internet afin de pouvoir passer toute Commande.
g) «Commande » : désigne la commande passée sur notre Site Internet afin d’acheter nos Produits.

Pour la bonne interprétation des présentes Conditions Générales d’Achat, veuillez noter que :

Les titres des Clauses sont donnés uniquement à titre indicatif et n’affectent pas l’interprétation des présentes Conditions Générales d’Achat.
Les termes employés au singulier incluent le pluriel et inversement. Les termes employés dans un genre déterminé incluent tous les genres, et les références aux personnes incluent les personnes physiques, entreprises, sociétés, compagnies ou associations.
Les termes « inclut », « notamment » ou toute expression similaire signifient « sans limitation ».

3.- UTILISATION DE NOTRE SITE INTERNET

3.1.- En utilisant ce Site Internet et/ou en passant des Commandes par son intermédiaire, vous vous engagez à :

a) Utiliser ce Site Internet uniquement pour effectuer des demandes ou passer des Commandes valables et licites.

b) Ne passer aucune Commande fausse ou frauduleuse. Si nous estimons raisonnablement qu’une Commande de cette nature a été passée, nous serons autorisés à l’annuler et à en informer les autorités compétentes.

c) Nous communiquer votre adresse e-mail, votre adresse postale et/ou vos autres coordonnées de manière véridique et exacte.

3.2.- En passant une Commande sur ce Site Internet, vous déclarez être âgé de plus de 18 ans et avoir la capacité juridique de conclure des contrats. Si vous ne remplissez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce Site Internet.

3.3.- Le fait de passer une Commande sur ce Site Internet implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Achat. Il vous appartient de consulter la version en vigueur des Conditions Générales d’Achat avant de passer votre Commande.

3.4.- Nous nous réservons le droit de refuser et/ou de retirer l’accès à ce Site Internet, à tout moment et sans préavis, aux utilisateurs qui ne respecteraient pas les présentes Conditions Générales d’Achat.

3.5.- Vous ne devez pas utiliser ce Site Internet de manière abusive en y introduisant intentionnellement des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou tout autre programme ou matériel technologiquement nuisible ou dommageable. Vous ne devez pas tenter d’obtenir un accès non autorisé à ce Site Internet, au serveur sur lequel il est hébergé ou à tout serveur, ordinateur ou base de données lié à notre Site Internet. Vous vous engagez à ne pas attaquer ce Site Internet au moyen d’une attaque par déni de service ou d’une attaque par déni de service distribué.

Le non-respect de la présente Clause peut constituer une infraction au regard de la législation applicable. Nous signalerons toute violation de cette législation aux autorités compétentes et coopérerons avec elles afin d’identifier l’auteur de l’attaque. En outre, en cas de violation de la présente Clause, votre autorisation d’utiliser ce Site Internet prendra immédiatement fin.

Nous ne saurions être tenus responsables des dommages ou pertes résultant d’une attaque par déni de service, d’un virus ou de tout autre programme ou matériel technologiquement nuisible ou dommageable susceptible d’affecter votre ordinateur, équipement informatique, données ou matériels du fait de votre utilisation de ce Site Internet ou du téléchargement de contenus depuis celui-ci ou depuis tout site vers lequel il redirige.

4.- DISPONIBILITÉ DU SERVICE ET DES PRODUITS

4.1.- Les Produits proposés sur ce Site Internet sont disponibles pour être livrés dans :

La péninsule espagnole et les îles Baléares.

L’Union européenne, Suisse incluse : pays concernés : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Slovaquie, Slovénie, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Royaume-Uni, République tchèque, Roumanie et Suède.

(ci-après, le «Territoire »).

4.2.- Notre Site Internet n’affichera que les Produits disponibles.

4.3.- En cas d’annulation de la Commande, nous vous rembourserons dans les meilleurs délais le montant payé, en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé lors du règlement. Une Commande peut être annulée à condition qu’elle n’ait pas encore été expédiée, c’est-à-dire avant la réception de l’e-mail « Votre commande est en route ». Pour annuler une Commande, vous pouvez nous envoyer un e-mail à info@boneandwhite.com ou nous appeler, en indiquant les détails de la Commande concernée.

4.4.- Nous nous réservons le droit de retirer tout Produit de ce Site Internet à tout moment, ainsi que de modifier et de mettre à jour notre catalogue de Produits.

5.- CONCLUSION DU CONTRAT

5.1.- Les informations contenues sur ce Site Internet ne constituent pas une offre de vente, mais une invitation à contracter. Aucun Contrat ne sera conclu entre vous et nous concernant un Produit tant que votre Commande n’aura pas été expressément confirmée par nos soins dans la Confirmation de commande. Si la Commande n’a pas été confirmée mais que tout ou partie du montant a déjà été reçu, la totalité du montant versé vous sera remboursée.

5.2.- Pour passer une Commande, vous devez suivre la procédure d’achat décrite à la Clause six et cliquer sur le bouton « Passer la commande ». Vous recevrez ensuite un e-mail de Confirmation de commande vous informant que votre commande a bien été reçue et que nous allons préparer son expédition. Cet e-mail contient également le récapitulatif de la commande. Le contrat d’achat d’un Produit entre vous et nous (le « Contrat ») ne sera conclu qu’au moment où nous vous enverrons cette Confirmation de commande.

5.3.- Vous serez informé que le Produit est en cours d’expédition (e-mail : « Votre commande est en route ») et pourrez suivre son acheminement grâce au numéro de suivi fourni dans ce même e-mail.

5.4.- Seuls les Produits mentionnés dans la Confirmation de commande seront couverts par le Contrat. Nous ne serons pas tenus de vous fournir un Produit qui aurait pu être inclus dans une Commande tant que nous n’aurons pas confirmé son expédition au moyen d’une Confirmation de commande.

5.5.- Les Contrats conclus de la manière décrite ci-dessus seront conservés sur notre Site Internet. Vous pourrez accéder aux Contrats que vous avez conclus avec nous via la rubrique « Mon compte ».

5.6.- Les Contrats, ainsi que chacune des étapes de la procédure d’achat, pourront uniquement être conclus en espagnol.

6.- PROCÉDURE D’ACHAT

Pour acheter l’un de nos Produits sur ce Site Internet, vous devez suivre les étapes suivantes :

a) Enregistrement de vos informations « Créer un compte »

Pour pouvoir passer une Commande, vous devez créer un Compte en renseignant vos données personnelles dans le formulaire prévu à cet effet et en choisissant un mot de passe. Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe. Lors de l’inscription, il vous sera demandé d’accepter expressément les présentes Conditions Générales d’Achat ainsi que notre Politique de confidentialité. Si vous êtes déjà inscrit sur notre Site Internet, il vous suffira de « Vous connecter » en saisissant votre identifiant (votre adresse e-mail) et le mot de passe choisi lors de votre inscription. Si vous ne nous fournissez pas toutes les informations nécessaires, nous ne pourrons pas traiter vos Commandes.

b) Choix des Produits

Accédez à la rubrique Produits et cliquez sur l’image de votre choix afin de consulter le Produit et ses principales caractéristiques. Ajoutez les Produits de votre choix au panier et répétez le processus autant de fois que vous le souhaitez. Une fois votre sélection terminée, vous pourrez cliquer sur le bouton « Passer la commande » pour poursuivre le processus d’achat.

c) Informations de livraison

Dans cette rubrique, vous devrez renseigner les champs disponibles afin d’indiquer le lieu de livraison souhaité. Vous pourrez choisir entre une livraison à domicile ou une livraison dans un point relais sélectionné sur le Territoire.

d) Choix du mode de paiement

À l’étape suivante, vous devrez choisir le mode de paiement qui vous convient le mieux parmi ceux disponibles sur le Site Internet, comme indiqué à la Clause neuf. Selon le mode de paiement choisi, vous devrez renseigner les informations nécessaires correspondantes. Vous aurez également la possibilité de demander une facture. Dans ce cas, vous devrez envoyer un e-mail à Info@boneandwhite.com en indiquant les informations fiscales nécessaires.

e) Validation de la Commande

À cette étape du processus, vous devrez valider la Commande et effectuer le paiement. Pour ce faire, vous devez :

Cliquer sur le bouton « Panier » situé en haut de la page.
Vérifier tous les détails de votre achat : Produits, quantités, lieu de livraison, montant total, etc. Nous vous invitons à vérifier que toutes les informations sont correctes et, en cas d’erreur, à utiliser le bouton « Modifier les informations ».
Après avoir vérifié que toutes les informations sont correctes, cliquer sur le bouton « Passer la commande ».
Saisir les informations nécessaires au paiement (informations de votre carte, compte PayPal ou compte Apple Pay).
Cliquer sur le bouton « Passer la commande » afin de finaliser le processus d’achat. Une fois votre offre d’achat reçue, vous recevrez une Confirmation de commande par e-mail (si vous ne recevez pas cette confirmation dans les 24 heures suivant la Commande, veuillez nous contacter à l’adresse info@boneandwhite.com). Nous examinerons votre achat et vérifierons qu’il remplit toutes les conditions nécessaires à son traitement. Si tel est le cas, vous recevrez ensuite un e-mail confirmant que votre Commande est en cours de préparation et d’expédition.

Si, après avoir passé une Commande, vous constatez qu’elle contient une erreur, veuillez nous en informer immédiatement à l’adresse info@boneandwhite.com. Dans le cas contraire, nous ne pouvons pas garantir que la Commande pourra être modifiée conformément à vos instructions.

7.- LIVRAISON

7.1.- Nous livrerons les Produits à l’adresse de livraison indiquée dans votre Commande et située sur le Territoire, ou au point relais le plus proche de votre domicile indiqué par vos soins lors du processus d’achat. Afin d’optimiser le processus de livraison, l’adresse indiquée doit être une adresse où la livraison peut être effectuée pendant les horaires habituels de travail. Nous ne serons pas responsables des erreurs ou préjudices résultant de la livraison lorsque l’adresse de livraison saisie par vos soins ne correspond pas au lieu de livraison souhaité. Notre service de livraison garantit une tentative de livraison à domicile. Si la livraison ne peut être effectuée, un avis sera laissé et nous vous communiquerons les coordonnées du point relais le plus proche où vous pourrez récupérer votre Commande dès le jour même. Si aucun point relais ne se trouve dans un rayon inférieur à 5 km de l’adresse indiquée, nous effectuerons jusqu’à 3 tentatives de livraison supplémentaires. Une fois la Commande déposée dans un point relais, vous disposerez de 10 jours pour la récupérer. Si vous ne récupérez pas votre Commande ou si les tentatives de livraison échouent et que la Commande est retournée à notre entrepôt, tous les frais liés à ces déplacements seront facturés au Client.

7.2.- Nous nous efforcerons de livrer votre Commande dans un délai de :

5 à 7 jours pour les livraisons en Espagne péninsulaire et aux îles Baléares

10 à 12 jours pour les livraisons dans l’Union européenne

à compter de la date de l’e-mail « Votre commande est en route » et, au plus tard, dans un délai de 30 jours calendaires à compter de cette confirmation d’expédition. Si, pour quelque raison que ce soit, nous ne sommes pas en mesure de respecter le délai maximal de livraison, nous vous en informerons et vous proposerons soit de poursuivre l’achat en convenant d’une nouvelle date de livraison, soit d’annuler la Commande et d’obtenir le remboursement intégral du prix payé.

7.3.- Aux fins des présentes Conditions Générales d’Achat, la « livraison » ou la livraison de la Commande sera considérée comme effectuée au moment où la réception de celle-ci est signée (par tout moyen numérique) à l’adresse de livraison convenue ou, en cas d’absence du destinataire, à la date de retrait de la Commande dans le point relais sélectionné par le transporteur ou le Client lors du processus d’achat.

7.4.- Lors de la livraison de la Commande, le destinataire devra présenter son document d’identité au transporteur, signer le bon de livraison et demander une copie de celui-ci au transporteur. Ce bon de livraison devra être conservé afin de pouvoir effectuer toute réclamation et/ou exercer le droit de rétractation.

7.5.- En cas de livraison d’une Commande présentant des dommages visibles sur l’emballage extérieur, le bon de livraison ne devra pas être signé comme étant conforme. Une réclamation devra être faite immédiatement auprès du transporteur en inscrivant une réserve écrite sur le bon de livraison. Nous demanderons également une photographie comme preuve, que vous pourrez envoyer à support@boneandwhite.com.

7.6.- Nous expédions les commandes dans nos emballages standards, en protégeant correctement les Produits.

7.7.- Veuillez veiller à ne pas endommager le contenu du colis lors de son ouverture, notamment en cas d’utilisation d’instruments tranchants. Nous nous efforcerons d’indiquer sur tous les colis l’endroit recommandé pour ouvrir la boîte.

7.8.- Si vous n’êtes pas disponible pour recevoir votre Commande, nous laisserons un avis contenant les instructions à suivre pour son retrait ou pour une seconde tentative de livraison. Dans tous les cas, vous disposerez d’un délai maximal de 10 jours calendaires pour retirer votre Commande dans un point relais, à compter de la date à laquelle vous serez informé que votre Commande est disponible. Si vous ne retirez pas votre Commande dans ce délai, nous considérerons que vous souhaitez vous rétracter du Contrat et celui-ci sera considéré comme résilié. En conséquence de cette résiliation, nous vous rembourserons la différence entre le prix payé pour les Produits faisant l’objet de la Commande et les frais raisonnables occasionnés par l’échec de la livraison, les frais de stockage et le retour de la Commande. Le remboursement de cette différence sera effectué dans les meilleurs délais et, dans tous les cas, dans un délai maximal de 30 jours calendaires à compter de la date à laquelle nous considérons le Contrat comme résilié conformément à la présente Clause.

7.9.- Lors de la validation de la Commande, vous pouvez nous indiquer qu’il s’agit d’un cadeau et ajouter un message personnel, qui peut être renseigné lors du processus d’achat ou en envoyant un e-mail à info@boneandwhite.com.

7.10.- Les Produits ne sont pas livrés les samedis, dimanches ou jours fériés nationaux, régionaux ou locaux.

7.11.- En cas de réception de marchandises endommagées ou défectueuses, le problème concerné devra être signalé dans un délai maximal de 48 heures à compter de la réception de la Commande.

8.- TRANSFERT DES RISQUES ET DE LA PROPRIÉTÉ DES PRODUITS

8.1.- Les risques liés aux Produits sont transférés au Client à compter de leur livraison ou, si celle-ci n’est pas possible pour des raisons imputables au Client, à compter du moment où les Produits sont mis à sa disposition au lieu de livraison convenu.

8.2.- Vous acquérez la propriété des Produits lorsque nous avons reçu le paiement intégral de toutes les sommes dues à leur titre, y compris les frais de livraison, ou au moment de la livraison si celle-ci intervient ultérieurement.

9.- PRIX ET PAIEMENT

9.1.- Le prix de chaque Produit est celui indiqué à tout moment sur notre Site Internet, sauf en cas d’erreur manifeste. Bien que nous nous efforcions de garantir l’exactitude de tous les prix affichés sur le Site Internet, des erreurs peuvent se produire. Si nous découvrons une erreur dans le prix d’un Produit que vous avez commandé, nous vous en informerons dans les meilleurs délais et vous donnerons la possibilité de reconfirmer votre Commande au prix correct ou de l’annuler. Si nous ne parvenons pas à vous contacter, la Commande sera considérée comme annulée et les sommes éventuellement déjà versées vous seront intégralement remboursées.

Nous ne serons pas tenus de vous fournir un Produit au prix inférieur erroné (même si nous vous avons envoyé une Confirmation de commande) lorsque l’erreur de prix est évidente et manifeste et qu’elle aurait raisonnablement pu être identifiée par vous comme un prix incorrect.

9.2.- Les prix des Produits indiqués sur ce Site Internet incluent la TVA, mais excluent les frais de livraison, qui seront ajoutés au montant total lors du processus de paiement. Selon le lieu de livraison de la Commande, les frais de livraison seront les suivants :

	Standard < 5Kg	Standard 5-15 kg	Standard > 15kg
Espagne (hors Canaries)	5,9 €	8,9 €	12,9 €
Europe continentale	8,9 €	12,9 €	19,9 €
Reste***	12,9 €	24,9 €	39,0 €

*Pour tous les pays situés en dehors de l’Union européenne, Bone and White prendra en charge les frais de livraison, mais tous les frais locaux liés aux formalités douanières, taxes, droits de douane ou autres démarches locales nécessaires à la livraison de la Commande seront toujours à la charge du Client. Si le Client refuse de régler ces frais et que la Commande doit être retournée à son origine, Bone and White pourra facturer au Client l’ensemble des frais résultant de cette opération.

En cas de casse ou de dommage concernant des articles de la Commande, ceux-ci ne seront PAS remplacés. Le montant correspondant sera remboursé sur le moyen de paiement utilisé lors de l’achat.

9.3.- Le Fournisseur se réserve le droit de modifier ses prix ainsi que le montant des frais de livraison à tout moment. Toute modification des prix et/ou des frais de livraison n’affectera pas les Commandes pour lesquelles nous avons déjà envoyé une Confirmation de commande.

9.4.- Le Client doit effectuer le paiement par carte de crédit ou de débit Visa, MasterCard, American Express ou Visa Electron, ou par l’intermédiaire de PayPal ou Apple Pay. La carte utilisée pour le paiement doit être émise par une banque ou une caisse d’épargne espagnole, ou par une succursale ou une filiale d’un établissement financier étranger établi en Espagne.

9.5.- Pour saisir les informations d’une carte, d’un compte PayPal ou d’un compte Apple Pay, vous devez être autorisé à les utiliser et la carte ou le compte doit disposer de fonds suffisants pour couvrir le paiement. Vous êtes responsable de l’exactitude de l’ensemble des informations fournies dans le cadre de l’achat des Produits.

9.6.- Afin de garantir la confidentialité et la sécurité des données saisies sur le Site Internet pour effectuer le paiement, nous utilisons le protocole SSL (Secure Socket Layer), qui garantit une connexion sécurisée entre le Client et notre serveur. L’utilisation du protocole SSL garantit :

a) Que le Client communique ses données au serveur du Fournisseur et non à un autre serveur.
b) Que les données transmises entre le Client et notre serveur sont chiffrées, empêchant ainsi leur lecture ou leur manipulation par des tiers.

10.- POLITIQUE DE RETOURS ET D’ÉCHANGES

A. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, si vous contractez en tant que consommateur, vous pouvez vous rétracter du Contrat sans avoir à justifier votre décision dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la date de livraison du Produit, à laquelle vous en avez pris matériellement possession. Les articles commandés spécifiquement à la demande du Client et ne figurant pas dans le catalogue actuel du site ne pourront pas être retournés, car ces articles sont souvent fabriqués exclusivement pour la commande concernée et ne peuvent donc pas faire l’objet d’un retour.

Les étapes à suivre sont les suivantes :

(1) Notification de la rétractation

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de vous rétracter du Contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, une lettre envoyée par courrier postal, par fax ou par e-mail). Vous pouvez utiliser le formulaire de rétractation disponible sur notre Site Internet, bien que son utilisation ne soit pas obligatoire.

Vous avez également la possibilité de remplir et d’envoyer électroniquement le formulaire de rétractation ou toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté à l’adresse e-mail indiquée ci-dessous. Si vous choisissez cette option, nous vous confirmerons sans délai la réception de votre demande de rétractation par e-mail.

Dans tous les cas, votre notification de rétractation doit identifier la Commande et le Contrat pour lesquels vous exercez votre droit de rétractation.

Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que la communication relative à l’exercice de ce droit soit envoyée avant l’expiration du délai applicable.

(2) Retour du Produit

Après nous avoir notifié votre décision de vous rétracter, vous devez nous retourner le Produit concerné à l’adresse postale indiquée précédemment, sans retard injustifié et, en tout état de cause, au plus tard dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la date à laquelle vous nous avez communiqué votre décision de vous rétracter du Contrat. Le délai est considéré comme respecté si vous retournez les Produits avant son expiration.

Le retour ou l’échange d’un Produit doit être effectué par l’intermédiaire de notre service de messagerie, dont le coût sera à la charge du Client (9 € par colis en Espagne, 15 € par colis dans les pays de l’UE, 25 € par colis pour les pays hors UE), et ne sera en aucun cas pris en charge par Bone & White, même si nous gérons la procédure de retour.

Pour les commandes HEAVY GOODS, les frais de retour seront de 20 € par colis ou 49 € par palette pour l’Espagne et les îles Baléares. Les frais de retour pour les HEAVY GOODS en Europe seront de 29 € par colis ou 69 € par palette.

Pour qu’un retour ou un échange de Produit soit accepté, les Produits concernés ne doivent PAS avoir été utilisés et doivent être retournés dans le même état que celui dans lequel ils ont été livrés, avec leur emballage et leur étiquetage d’origine. Le retour doit être effectué dans le même carton ou emballage que celui utilisé lors de la livraison, afin de garantir que les Produits nous parviennent en parfait état.

Aucun remboursement ne sera effectué si les Produits ont été utilisés au-delà de leur simple ouverture ou s’ils ont subi un quelconque dommage ou détérioration. Vous devez donc prendre soin des Produits tant qu’ils sont en votre possession.

Si le retour est organisé directement par le Client, celui-ci assume la responsabilité de renvoyer les Produits dans le même état que celui dans lequel ils ont été reçus. Les articles qui arriveraient cassés ou endommagés pourront être facturés au Client, le cas échéant.

Conséquences de la rétractation :

En cas de rétractation de votre part, nous vous rembourserons tous les paiements reçus, à l’exception des frais de transport (engagés pour la livraison et le retour), sans retard injustifié et, en tout état de cause, au plus tard dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la date à laquelle vous nous avez informés de votre décision de vous rétracter du Contrat. Nous effectuerons ce remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès contraire de votre part ; dans tous les cas, aucun frais ne vous sera facturé du fait du remboursement.

Toutefois, nous pouvons différer le remboursement jusqu’à réception du Produit ou jusqu’à ce que vous nous fournissiez une preuve de son expédition, la première de ces deux conditions étant retenue.

En cas de rétractation, vous devrez prendre en charge les frais directs de retour des Produits. Bone and White peut mettre à votre disposition un service de messagerie pour effectuer le retour, mais ne prendra en aucun cas en charge les frais liés au retour de la Commande.

B. Retour des Produits défectueux

Si vous estimez qu’au moment de la livraison le Produit n’est pas conforme au Contrat en raison d’un défaut ou d’une malfaçon, vous devez nous contacter dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 48 heures suivant la réception de la Commande, par téléphone ou par e-mail, en indiquant les informations permettant d’identifier le Produit, ainsi que la Commande, et en joignant des photographies du défaut ou de la malfaçon constatée. L’envoi de photographies est indispensable au traitement du retour.

Après réception de votre notification, nous vous contacterons dans les meilleurs délais afin de vous informer de la date à laquelle un transporteur se présentera à l’adresse que vous nous aurez indiquée pour récupérer le Produit.

Après récupération du Produit, nous l’examinerons attentivement et vous informerons par e-mail, dans un délai raisonnable, si le retour est accepté ou, si vous le souhaitez, si le Produit peut être remplacé. Le retour ou le remplacement du Produit sera effectué dans les meilleurs délais et, dans tous les cas, dans un délai de 30 jours à compter de la date à laquelle nous vous envoyons un e-mail confirmant que le retour ou le remplacement du Produit non conforme est accepté.

Les sommes versées pour les Produits retournés en raison d’un défaut ou d’une malfaçon avérés vous seront intégralement remboursées, y compris les frais de livraison engagés pour vous faire parvenir le Produit. Le remboursement sera effectué via le même moyen de paiement que celui utilisé pour l’achat.

Si la procédure de retour ne respecte pas les indications de la présente section en termes de délai et de procédure, nous nous réservons le droit de ne pas rembourser l’article défectueux.

C. Garantie légale

Conformément au Décret législatif royal 1/2007 du 16 novembre portant approbation du texte consolidé de la Loi générale relative à la protection des consommateurs et des utilisateurs, le Fournisseur est responsable des défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de deux ans à compter de la livraison. Le Client doit nous informer du défaut de conformité dans un délai de deux mois à compter du moment où il en a connaissance.

11.- RESPONSABILITÉ

Sauf disposition expresse contraire des présentes Conditions Générales d’Achat, notre responsabilité concernant tout Produit acheté sur ce Site Internet sera strictement limitée au prix d’achat dudit Produit.

Toutefois, notre responsabilité ne sera ni exclue ni limitée dans les cas suivants :

a) En cas de décès ou de dommages corporels causés par notre négligence ;
b) En cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse ; ou
c) Dans tout cas où il serait illégal ou illicite d’exclure, de limiter ou de tenter d’exclure ou de limiter notre responsabilité.

Sans préjudice des dispositions du paragraphe précédent et dans la mesure permise par la loi, et sauf disposition contraire des présentes Conditions Générales d’Achat, nous n’assumerons aucune responsabilité pour les pertes suivantes, quelle qu’en soit l’origine :

perte de revenus ou de ventes,
perte d’activité ;
perte de bénéfices réels ou escomptés ;
perte de bénéfices ou de contrats ;
perte d’économies escomptées ;
perte de données ;
perte de clients ;
atteinte à la réputation ;
perte de temps d’exploitation ;
toute perte indirecte ou consécutive.

En raison de la nature ouverte de ce Site Internet et de la possibilité d’erreurs dans le stockage et la transmission d’informations numériques, nous ne garantissons pas l’exactitude ni la sécurité des informations transmises ou obtenues par l’intermédiaire de ce Site Internet, sauf indication expresse contraire sur celui-ci.

Toutes les descriptions des Produits figurant sur ce Site Internet sont fournies telles qu’elles sont présentées et sans garantie expresse ou implicite concernant ceux-ci.

Les dispositions de la présente Clause n’affectent pas vos droits légaux en tant que consommateur et utilisateur, ni votre droit de rétractation.

12.- GESTION DES RÉCLAMATIONS

12.1.- Nous respecterons nos obligations au titre des présentes Conditions Générales d’Achat avec un soin et une diligence raisonnables.

12.2.- La satisfaction de nos Clients est pour nous de la plus haute importance. Vous pouvez donc nous contacter à tout moment. Nos coordonnées figurent sur le Site Internet. Nous nous efforcerons de répondre à vos demandes dans un délai raisonnable et de vous tenir informé de toute évolution concernant votre demande ou réclamation.

12.3.- En cas de réclamation, il nous serait utile que vous nous fournissiez une description aussi précise que possible du motif de votre réclamation et, le cas échéant, une copie de votre Commande ou de la Confirmation de commande. Dans certains cas, il peut arriver que vos e-mails soient automatiquement redirigés vers notre dossier de courrier indésirable ou que vous ne receviez pas nos e-mails pour la même raison.

13.- PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Nous traitons les informations personnelles conformément à notre Politique de confidentialité, à laquelle vous pouvez accéder dans la rubrique correspondante de notre Site Internet. L’utilisation du Site Internet implique votre consentement à ce traitement ainsi que votre garantie quant à la véracité et à l’exactitude des données saisies. Politique de confidentialité des clients

14.- NOTIFICATIONS

14.1.- Toute notification relative à un Contrat devra être effectuée par écrit et remise physiquement, par courrier recommandé avec port payé ou par e-mail à la partie concernée, à l’adresse postale ou électronique que cette même partie aura communiquée.

14.2.- En utilisant ce Site Internet, vous acceptez que la plupart de nos communications avec vous soient effectuées par voie électronique. À des fins contractuelles, vous consentez à l’utilisation de ce moyen de communication électronique et reconnaissez que tout contrat, notification, information ou autre communication que nous vous envoyons par voie électronique satisfait aux exigences légales relatives à la forme écrite.

15.- CESSION DES DROITS ET OBLIGATIONS

15.1.- Le Contrat lie aussi bien vous-même que nous, ainsi que nos successeurs, ayants droit et cessionnaires respectifs.

15.2.- Vous ne pourrez pas transmettre, céder, donner en garantie, sous-traiter ou transférer de quelque autre manière un Contrat ou l’un quelconque des droits ou obligations qui en découlent en votre faveur ou pour votre compte, sans avoir obtenu notre consentement écrit préalable.

15.3.- Nous pouvons transmettre, céder, donner en garantie, sous-traiter ou transférer de quelque autre manière un Contrat ou l’un quelconque des droits ou obligations qui en découlent en notre faveur ou pour notre compte, à tout moment pendant la durée du Contrat, auquel cas nous vous en informerons par écrit. Ces transferts n’affecteront en aucun cas vos droits contractuels ni les droits qui vous sont reconnus, le cas échéant, par la loi en tant que consommateur.

16.- FORCE MAJEURE

16.1.- Nous ne serons pas responsables des manquements, empêchements ou retards dans l’exécution d’un Contrat imputables à un cas de force majeure, y compris, sans limitation, toute catastrophe naturelle, action de tiers (notamment, à titre purement indicatif et non limitatif, pirates informatiques, distributeurs, gouvernements et autorités locales, supranationales ou quasi gouvernementales), insurrections, émeutes, troubles sociaux, guerres, hostilités, opérations militaires, urgences nationales, terrorisme, piraterie, détentions, arrestations effectuées par les autorités compétentes, grèves, lock-out, épidémies, incendies, explosions, tempêtes, inondations, sécheresses, conditions météorologiques, tremblements de terre, catastrophes naturelles, accidents, pannes mécaniques, logiciels de tiers, absence ou problèmes liés à la fourniture de services publics (y compris les incidents affectant l’électricité, les télécommunications ou Internet), pénurie ou absence de fournitures, matériaux, équipements ou moyens de transport (« Cas de Force Majeure »), indépendamment du caractère prévisible ou non de ces circonstances.

16.2 Les deux parties peuvent résilier immédiatement le Contrat par notification écrite si les Cas de Force Majeure ne cessent pas dans un délai de 5 jours ouvrables. Dans ce cas, aucune des parties ne sera responsable de la résiliation (à l’exception du remboursement du montant d’un Produit payé mais non livré).

17.- RENONCIATION

Tout retard de l’une des parties dans l’exercice d’un droit prévu par les présentes Conditions Générales d’Achat ou par un Contrat n’affectera pas ce droit ou tout autre droit et ne constituera pas une renonciation à celui-ci. Il ne portera pas non plus atteinte aux droits ou recours relatifs à ce droit et ne modifiera ni ne réduira les droits établis par les présentes Conditions Générales d’Achat ou par un Contrat.

18.- NULLITÉ PARTIELLE

Si l’une des Clauses des présentes Conditions Générales d’Achat est déclarée nulle, invalide ou inapplicable par une décision définitive d’une autorité compétente, cette nullité, invalidité ou inapplicabilité n’affectera en aucune manière les autres Clauses, en tout ou en partie, qui resteront pleinement en vigueur tant que les présentes Conditions Générales d’Achat ou le Contrat resteront en vigueur sans la Clause déclarée inapplicable.

19.- INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Les présentes Conditions Générales d’Achat et tout document auquel elles font référence constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant l’objet du Contrat et remplacent tout accord, arrangement ou engagement antérieur conclu entre vous et nous, oralement ou par écrit.

20.- MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT

20.1.- Nous avons le droit de réviser et de modifier les présentes Conditions Générales d’Achat à tout moment.

20.2.- Vous serez soumis à la version des présentes Conditions Générales d’Achat en vigueur au moment où vous utilisez ce Site Internet ou passez chaque Commande, sauf si la loi ou une décision des autorités compétentes nous impose d’apporter des modifications à ces Conditions Générales d’Achat avec effet rétroactif, auquel cas ces modifications pourront également s’appliquer aux Commandes que vous auriez passées précédemment.

21.- DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

21.1.- L’utilisation de notre Site Internet, les présentes Conditions Générales d’Achat et les Contrats d’achat de Produits conclus par l’intermédiaire de ce Site Internet sont régis par la législation espagnole.

21.2.- En cas de litige ou de désaccord découlant de l’achat de Produits sur ce Site Internet et/ou des présentes Conditions Générales d’Achat, et pour la résolution de tout différend, les parties conviennent, à leur libre choix et en renonçant à toute autre juridiction ou compétence à laquelle elles pourraient avoir droit, de se soumettre aux tribunaux de la ville correspondant au domicile du Client.

21.3.- Si vous contractez en tant que consommateur, aucune disposition de la présente Clause n’affectera les droits qui vous sont reconnus en cette qualité par la législation en vigueur.

Conformément au Règlement (UE) n° 524/2013 du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2013, nous vous informons que vous pouvez accéder, via ce lien, à la plateforme de règlement en ligne des litiges de consommation en cas de désaccord concernant l’achat effectué et si nous ne sommes pas parvenus à un accord préalable pour résoudre le litige. Le point de contact chargé du règlement en ligne des litiges fournira l’assistance nécessaire à la résolution du différend via cette plateforme.

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@boneandwhite